Mentions Légales

Propriétaire – Rédacteur

Groupe CADDAC
Siège social : CADDAC – 2, rue Jacques RIBOUD – ZI Les Six Croix II – 44480 Donges
Tel : 02 40 45 33 33
Mail : contact@groupecdd.fr
Directeurs de la publication : Mélissa LOYER
Responsable de la publication : Mélissa LOYER

Concepteur

Ce site web a été réalisé par l’agence web à Nantes LATELIER Conception Web :
www.latelier-conceptionweb.com – 06 26 72 72 72 – contact@latelier-conceptionweb.com
L’Atelier Conception Web est une entreprise spécialisée dans la création de sites internet sur Nantes / St-Nazaire, agence web en Loire-Atlantique (44).
SIREN : 799 867 510

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Loi informatique et liberté

Toute personne dispose d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez un email à : contact@groupecdd.fr

Conditions générales

L’accès à ce site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société CADDAC, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société CADDAC qui pourra être révoquée à tout moment.
La société CADDAC décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Responsabilité de la société CADDAC

Dans les conditions autorisées par la loi, la société CADDAC n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société CADDAC pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

RGPD

Nous vous informons, concernant notre politique de confidentialité , que vos données (emails, nom, prénom, poste, entreprise) sont uniquement utilisées par CADDAC et ne sont en aucun cas retransmises à d’autres organismes.
Vous recevrez des informations sur :

• Nos produits ainsi que l’ensemble des nouveautés à venir
• L’actualité quotidienne de notre société